déverser tout de mon être dans ma phottographie… –

MESAGI artiste-photographe Paris, France

Une nouvelle version du site, très améliorée, sera disponible en décembre. D’ici là, vous pourriez rencontrer quelques bugs. Je vous prie de m’excuser pour la gêne occasionnée.

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour le : 15 octobre 2024

Définitions
« L’Artiste » ou « Artiste » désigne l’artiste-auteur MESAGI, de son vrai nom Mehmet SAGIROGLU, entrepreneur individuel immatriculé en France, SIRET N° 539 931 352 00022, domicilié au 122 rue Amelot 75011 Paris, France.
« Site Internet » ou « Site » désigne https://mesagi.art et toutes ses différentes déclinaisons linguistiques.
« L’Utilisateur » ou « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale qui visite le Site Internet.
« Le Client » ou « Client » désigne toute personne physique ou morale qui commande un produit sur le Site Internet.
« Œuvre » ou « Œuvres » désigne toute création de l’Artiste, qu’elle soit physique, dématérialisée, artistique ou non.
« CGV » désigne les Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre l’Artiste et le Client.

Acceptation des Conditions Générales de Vente et modifications

La passation d’une commande par le Client entraîne l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Les commandes passées par courrier électronique ou autre moyen de communication ou en personne sont soumises aux Conditions Générales de Vente. Les Conditions Générales de Vente peuvent faire l’objet de modifications ; les conditions applicables sont celles en vigueur et consultables sur le Site Internet.

Droits d’auteur des photographies, des Œuvres et des textes

L’achat d’une Œuvre par le Client n’implique en aucun cas une cession des droits d’auteur et ne confère au Client aucun droit de reproduire ou de modifier l’Œuvre ; il peut toutefois la vendre, la prêter, la céder ou l’exposer.

Achat d’une Œuvre

Les Œuvres de l’Artiste sont présentées sur le Site avec leur disponibilité, leurs prix TTC pour les commandes au sein de l’Union Européenne, ainsi que leurs caractéristiques.

L’achat d’une Œuvre de l’Artiste présente sur le Site se fait en ajoutant une ou plusieurs Œuvres au panier, puis en passant la commande en validant le panier, et enfin en confirmant la commande lors du paiement de celle-ci. Seules les commandes ayant été réglées en totalité sont tenues d’être honorées. Les commandes non confirmées par un paiement ou réglées partiellement seront considérées comme nulles et non avenues.

Les demandes de commande en dehors du Site Web, que ce soit par courrier électronique, par d’autres moyens de communication ou en personne, peuvent être acceptées ou refusées à la discrétion de l’Artiste. Les Conditions Générales de Vente s’appliquent à ces commandes.

Frais de livraison

Les frais de livraison peuvent varier en fonction de la taille et/ou du poids de l’Œuvre. Les frais de livraison peuvent également varier en fonction du lieu physique que Le Client aura choisi pour la livraison. Les frais de livraison seront affichés au moment de la passation de la commande sur le Site. Ceux-ci sont définitifs et ne pourront être majorés par L’Artiste après confirmation de la commande par le paiement effectué par Le Client.

TVA et autres taxes

La TVA n’est pas applicable, article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix affichés sur le Site sont toutes taxes comprises et définitifs. Si le Client est situé hors de l’Union Européenne, le Client peut être amené à payer la TVA et d’autres taxes selon les lois du pays dans lequel le Client est situé, celles-ci sont à la charge exclusive du Client et non de l’Artiste. Il appartient au Client de se renseigner sur les conditions d’importation propres à son pays.

Colis endommagé ou non reçu

Un colis présentant des dommages visibles doit être refusé par le Client afin qu’il soit renvoyé à l’Artiste. Si toutefois le Client accepte le colis endommagé et que l’Œuvre commandée est endommagée, l’Artiste pourra proposer au Client : un remboursement partiel, un remboursement intégral, ou l’envoi d’une autre Œuvre similaire selon le niveau des dommages et la disponibilité de l’Œuvre. Les dommages doivent être signalés à l’Artiste dans les trois jours suivant la réception du colis, en envoyant un email à l’adresse [email protected] avec le numéro de commande et des photos des dommages.

Pour les envois sans numéro de suivi : Si le Client ne reçoit pas son colis après le délai maximum affiché ci-dessous dans le paragraphe « Livraison », et si cela ne résulte pas d’une erreur de la part du Client lors de la transmission de l’adresse de livraison, alors l’Artiste procédera en fonction de son appréciation et de la disponibilité de ses Œuvres à la réexpédition d’une Œuvre identique ou similaire ou au remboursement de l’Œuvre commandée mais non livrée, au client. Une réexpédition conclut la vente et l’Artiste ne peut être tenu responsable de la non-livraison, de la perte ou du vol du second colis envoyé.

Pour les envois avec numéro de suivi : Si le suivi n’indique pas de livraison après le délai maximum affiché ci-dessous dans le paragraphe « Livraison », et si cela ne résulte pas d’une erreur de la part du Client lors de la transmission de l’adresse de livraison, alors l’Artiste procédera en fonction de son appréciation et de la disponibilité de ses Œuvres à la réexpédition d’une Œuvre identique ou similaire, ou au remboursement de l’Œuvre commandée mais non livrée, au client. Une réexpédition conclut la vente et l’Artiste ne peut être tenu responsable de la non-livraison, de la perte ou du vol du second colis envoyé.

Erreurs d’adresse : si le Client fait une erreur lors de la saisie de l’adresse de livraison, la responsabilité de tout échec de livraison incombe au Client. Si le colis finit par être retourné à l’Artiste, le Client pourra choisir entre un remboursement (hors frais de port) et une réexpédition avec les frais de port payés par le Client. Si le colis s’avère perdu, volé ou livré au mauvais endroit, l’Artiste pourra proposer un remboursement partiel au Client.

Livraison

Les commandes seront expédiées sous 5 jours ouvrés si la disponibilité le permet. Le délai maximum de livraison est de 20 jours ouvrés pour la France, 48 jours ouvrés pour les DOM-TOM, 25 jours ouvrés pour les pays de l’Union Européenne, et 30 jours ouvrés pour les pays hors Union Européenne. Ces délais courent à compter de l’expédition de la commande passée par le Client. Le choix du mode de livraison sera décidé par l’Artiste en fonction des Œuvres commandées.

Modes de paiement

Les paiements des commandes du Client s’effectuent via PayPal. En cas de non-paiement, la vente est annulée et les Œuvres commandées pourront être remises en vente par l’Artiste.

Conformité des Œuvres

Les photographies des Œuvres en vente sur le Site sont fournies à titre indicatif uniquement. En raison des caractéristiques des écrans électroniques dont les rendus peuvent différer d’un écran à l’autre, les Œuvres peuvent être différentes des photographies affichées sur le Site. Cependant, l’Artiste garantit la conformité des Œuvres aux descriptions qui les accompagnent. En cas de non-conformité de l’Œuvre reçue par le Client avec la description affichée sur le Site, l’Artiste procédera, selon son appréciation et la disponibilité de ses Œuvres, à l’échange de l’Œuvre non conforme contre une Œuvre similaire ou au remboursement intégral du prix de l’Œuvre non conforme ainsi que des frais de port payés par le Client. Il pourra être demandé au Client de retourner à l’Artiste une Œuvre non conforme à sa description ; les frais de port de retour seront à la charge de l’Artiste.

Annulation de commande

Le Client peut annuler sa commande en envoyant un email à l’Artiste à l’adresse [email protected]. Seules les commandes non expédiées peuvent être annulées. Si une commande a été expédiée elle ne peut pas être annulée.

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat jusqu’à quatorze jours après réception de votre colis. Pour cela, le Client doit adresser un email à l’adresse [email protected] pour notifier à l’Artiste sa décision de se rétracter. Le Client doit retourner l’Œuvre dans son emballage et son état d’origine à l’Artiste, à ses frais, au plus tard quatorze jours après notification de la rétractation, afin d’obtenir le remboursement intégral de l’Œuvre retournée.

Remboursements

Les remboursements demandés par le Client et accordés par l’Artiste seront effectués en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour le paiement de la commande par le Client. La devise utilisée sur le Site est l’Euro (€), si la devise locale du Client est différente, les remboursements peuvent être soumis aux fluctuations du taux de change. L’Artiste n’est pas responsable de ces fluctuations du taux de change et n’est pas tenu d’indemniser Le Client pour celles-ci.

Politique de protection des données personnelles

Les données concernant Le Client sont collectées par Le Site pour permettre la gestion et le traitement des commandes, la facturation, la comptabilité et le service client. Ces données pourront être communiquées aux prestataires du Site afin de permettre la gestion, le paiement, le traitement et l’exécution de la commande effectuée par Le Client. Ces données ne pourront être utilisées à d’autres fins sans l’autorisation du Client. Vous pouvez consulter la politique de confidentialité du Site ici.

Compétence juridique

La langue officielle du présent contrat est le français. Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux et la justice française seront seuls compétents.